Il existe plusieurs labels pour certifier une maison en hautes performances énergétiques. Le plus connu en France est BBC Effinergie qui s’appuie sur les textes de la Règlementation Thermique Maison BBC de 2005 et qui fait l’objet d’incitations financières.
Des programmes régionaux tels que ENERGIVIE en Alsace ou EFFILOGIS en Franche-Comté définissent les critères d’obtention d’aides financières à la rénovation.
Extrait du site www.effinergie.org :
"Le label BBC-effinergie® vise à identifier les bâtiments neufs ou parties nouvelles de bâtiments dont les très faibles besoins énergétiques contribuent à atteindre les objectifs de 2050 : réduire les émissions de gaz à effet de serre par 4.
Il est défini par l’arrêté ministériel du 3 mai 2007. Ce dernier reprend les valeurs définies par le référentiel de l’association EFFINERGIE®, à savoir un objectif de consommation maximale pour les constructions résidentielles neuves fixé à 50 kWhep/m²/an. La reconnaissance du niveau EFFINERGIE® a été officialisée par la signature, le 19 juin 2007, des conventions de partenariat entre EFFINERGIE® et les certificateurs agréés par l’Etat pour la délivrance de la mention BBC-Effinergie. Les constructions neuves peuvent être labellisées BBC-effinergie®, dans le cadre d’une démarche de certification et à partir d’un calcul basé sur la méthode de calcul de la RT 2005. La réglementation thermique RT 2005 fixe des objectifs de perméabilité à l’air de l’enveloppe du bâtiment de référence et permet de valoriser une démarche qualité sur l’étanchéité à l’air. Le label BBC-EFFINERGIE® va plus loin dans ses exigences et impose une mesure de la perméabilité à l’air du bâtiment à la réception du chantier."
Pour les maisons individuelles neuves ou rénoves, deux certificateurs sont agréés par Effinergie :
Promotelec avec son Label Performance
Cequami pour les constructeurs avec le label NF maison individuelle.
Nous travaillons avec PROMOTELEC.
En France, la construction ou la rénovation d’une habitation BBC Effinergie fait l’objet d’incitations financières. Ces incitations changent trop souvent pour que nous puissions les reproduire sur notre site. Nous vous invitons à consulter le site d’Effinergie : http://www.effinergie.org/site/Effi...
N’hésitez pas à nous consulter si vous avez un projet d’habitat "maison BBC".
Extrait du site www.effilogis.fr
"Effilogis est un programme d’actions pour le développement des Bâtiments Basse Consommation (BBC) franc-comtois, prioritairement orienté sur la rénovation. Il est initié par la Région Franche-Comté, en partenariat avec la Direction régionale de l’ADEME et avec le soutien technique d’AJENA et des Espaces Info Energie.
Effilogis propose un accompagnement des maîtres d’ouvrages particuliers, bailleurs sociaux et collectivités via des appels à projets Prébat-Effinergie. Les particuliers bénéficient en outre d’un accompagnement global (information sur les clés de la basse consommation, documentation technique, conseils neutres et gratuits, visites de réalisations, listes de professionnels, audits énergétiques)."
Dans la pratique, les critères requis pour que la maison puisse être éligible au programme Effilogis sont les mêmes que ceux établis par BBC Effinergie.
Une de nos maison BBC a été validée par EFFILOGIS à Montbéliard en 2010 : voir "nos réalisations en maison BBC".
Extrait du site www.energivie.info :
"Le programme Alsace énergivie est un programme régional de promotion des économies d’énergie et des énergies renouvelables qui informe, propose et accompagne les habitants de la région Alsace pour tout projet de bâtiment basse consommation ou mettant en Å“uvre l’énergie solaire ou le bois-énergie. Le programme a été mis en place en 2003 par la Région Alsace avec le soutien de l’Union Européenne, en partenariat avec l’ADEME."
Ce programme s’appuie également sur les critères maison BBC de la RT 2012, mais il a des visées plus ambitieuses puisqu’il promeut dès à présent les maisons dites "positives", c’est-à -dire qui produisent de l’énergie.
